A-21, r. 9 - Règlement sur les élections au Conseil d’administration de l’Ordre des architectes du Québec

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9. Le président de l’Ordre est élu pour un mandat de 2 ans.
D. 1353-93, a. 9; Décision 95-04-13, a. 1; Décision 2000-10-26, a. 1.